14 mai 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- VIII-41. – Création d'un nouvel espace sans tabac dans le cadre de la convention de partenariat avec le comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer - Parc Blondlot • 2018
- VIII-42. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2ème Phase • 2018
- IX-43. – Régularisation foncière entre la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale concernant la parcelle cadastrée BC 145 • 2018
- IX-44. – Cession à l'OMh du Grand Nancy de l'emprise foncière du site "Donzelot" • 2018
- IX-45. – Parking Place des Vosges - Déclassement a posteriori, constitution et adhésion à une Association Syndicale Libre, convention d'indivision • 2018
- IX-46. – Comité Technique / Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail : nombre de représentants / Commission Consultative Paritaire : création d'un organe commun Ville - CCAS • 2018
- IX-47. – Adaptation du tableau des effectifs • 2018
- IX-48. – Attribution de subventions au Comité d'Action Sociale et à l,Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2018 • 2018
- IX-49. – Adhésion à la Société Publique Locale SPL-Xdemat • 2018