26 mars 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- I-1. – Dispositions particulières et préalables à l'élection de nouveaux Adjoints au Maire • 2018
- I-2. – Election de nouveaux Adjoints au Maire • 2018
- I-3. – Commissions Municipales - Désignation des membres • 2018
- I-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018
- II-5. – Rapport Egalité Femmes / Hommes • 2018
- II-6. – Vote du budget primitif 2018 • 2018
- II-7. – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2018 • 2018
- II-8. – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2018
- II-9. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d,Action Sociale • 2018
- II-10. – Information au Conseil Municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2017 • 2018
- III-11. – Pépinière Culturelle et Créative - Demandes de subventions 2018 • 2018
- III-12. – Repas de mécènes dans le cadre de l'opération de financement participatif des Bibliothèques de Nancy pour l'achat de 79 oeuvres de jeunesse de Claude Weisbuch • 2018
- III-13. – Dispositifs d'accessibilité et d'attractivité des établissements muséaux • 2018
- III-14. – Rénovation du Musée lorrain - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant N°2 • 2018
- III-15. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018
- III-16. – Salle Poirel - Attribution de subventions à des associations culturelles • 2018
- III-17. – "Rendez-vous Place Stanislas" et "Fêtes de Saint Nicolas" - Demandes de subventions 2018 • 2018
- III-18. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2018
- III-19. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association "Lire à Nancy" • 2018
- III-20. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association "Lire à Nancy" et "l'Association Plumes A Connaître" • 2018