26 mars 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- VII-41. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy • 2018
- VII-42. – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2018
- VII-43. – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartiers 2018 • 2018
- VII-44. – Partenariat entre la Ville de Nancy et le CCAS dans le cadre d'ateliers d'initiation à la culture potagère à destination des familles de la Halte Garderie "Les Tamaris" • 2018
- VIII-45. – Détermination des ratios promus / promouvables 2018 • 2018
- VIII-46. – Modification du tableau des effectifs • 2018
- VIII-47. – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2018
- VIII-48. – Prestations de services d'assurances de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert • 2018
- VIII-49. – Accord cadre de fournitures courantes et services - Location maintenance de matériel de reprographie haut débit • 2018
- VIII-50. – Immeuble sis 71 rue des Jardiniers à Nancy - Prise en charge des frais liés à la procédure de révision des conditions et charges du legs VAUTRIN • 2018
- VIII-51. – Immeuble BD 158p - Cession à SOGOFIM • 2018