5 février 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- 2018, Année de la Transition Ecologique - Cap sur la Ville de 2030 • 2018
- I-2. – Rapport Développement Durable 2017 • 2018
- I-3. – Rapport d'Orientation Budgétaire 2018 • 2018
- II-4. – Projet Educatif Territorial - Conclusions de la concertation relative aux rythmes scolaires dans les écoles publiques de Nancy • 2018
- II-5. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Conventions avec l'Education Nationale et ses collèges • 2018
- II-6. – Cours de langue allemande dans le cadre des activités périscolaires - Demande de subvention auprès de l'Office franco-allemand pour la Jeunesse pour l'année scolaire 2017-2018 • 2018
- II-7. – Demande de subvention pour des travaux de sécurisation des locaux scolaires • 2018
- II-8. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques de Nancy • 2018
- II-9. – Renouvellement de la convention d'action sociale familiale - Aides aux temps libres sur fonds propres - avec la Caisse d'Allocations Familiales de Meurthe et Moselle pour la période 2018 - 2020 • 2018
- II-10. – Avenants aux conventions avec les centres sociaux La Clairière, Jolibois et Beauregard - Année 2018 • 2018
- II-11. – Journée Franco-Allemande • 2018
- II-12. – Déplacement en Chine d'une délégation nancéienne • 2018
- II-13. – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2018
- III-14. – L'autre Canal : Contrat d,objectifs entre la Ville de Nancy, la Région Grand Est, l,Etat et L'Autre Canal, pour la période 2017 - 2019 • 2018
- III-15. – Adhésion à la Charte de conservation du patrimoine écrit dans les bibliothèques • 2018
- III-16. – Dispositif "premières pages" : demande de labellisation et de subvention • 2018
- III-17. – Convention avec l'Institut national de l'Audiovisuel / dépôt légal des médias audiovisuels - radio TV Web. • 2018
- III-18. – Nancy-Musées - Convention de partenariat avec le magasin Le Printemps • 2018
- III-19. – Musée de l'Ecole de Nancy : Acquisition d'un mobilier pommes de pin de Louis Majorelle • 2018
- III-20. – Gratuité des musées les 31 mars, 1er avril et 2 avril : opération "dernier week-end avant travaux !" • 2018