5 février 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III-21. – Palais des ducs de Lorraine - Musée Lorrain : Convention de partenariat avec La Parenthèse • 2018
- III-22. – Versement d'une subvention exceptionnelle à l'université de Paris-Sorbonne • 2018
- IV-23. – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'Intéret Général (PIG) "Améliorer l'habitat dans le Grand Nancy" - Subventions en faveur du parc privé • 2018
- IV-24. – Avenant aux conventions d,utilisation de l,abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (T.F.P.B.) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville • 2018
- IV-25. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion - 2018 • 2018
- IV-26. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- V-27. – Plan Climat Energie Territorial ) Valorisation des Certificats d,Economie d,Energie ) Convention de partenariat Plan Climat Air Energie Territorial ) 4ème période nationale 2018 ) 2020 • 2018
- V-28. – Restructuration de la salle socioculturelle de Gentilly - Demande de subvention à la Région Grand Est • 2018
- V-29. – Gymnase du Placieux - Création d'un second dojo - Demande de subvention à la Région Grand Est • 2018
- V-30. – Travaux d'entretiens, grosses réparations et petits travaux neufs - Relance des lots n° 1, 2, 9 et 10 - Appel d'offres ouvert • 2018
- V-31. – Installation Classée pour la Protection de l'Environnement - Demande d'autorisation de valorisation par épandage des cendres sous foyer générées par la chaudière biomasse de Vandoeuvre-lès-Nancy • 2018
- VI-32. – Immeuble 108 Boulevard Lobau - Cession à SLH d'un lot de volume • 2018
- VI-33. – Indivision Solvay - Commune de Champigneulles - Cession de la parcelle C200 à la Métropole du Grand Nancy • 2018
- VI-34. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy • 2018
- VI-35. – Règlement intérieur : modification de l'article 7 - Désignations dans les Commissions Municipales • 2018
- VI-36. – Représentations de la Ville de Nancy au sein de diverses associations • 2018
- VI-37. – Renouvellement de la convention d,adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du Centre Départemental de Gestion de Meurthe-et-Moselle • 2018