26 mars 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (51)
- IV-21. – Approbation du programme d'études de SCALEN Agence de développement des Territoires Nancy Sud Lorraine et attribution d'une subvention pour l'année 2018. Signature d'une convention-cadre • 2018
- IV-22. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "les Vitrines de Nancy" pour l'année 2018 • 2018
- IV-23. – Marché des étalagistes - Exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres • 2018
- IV-24. – Modifications concernant les marchés de détail couverts et de plein air de la Ville de Nancy • 2018
- IV-25. – Versement d,une subvention annuelle à l,ATP Rives de Meurthe au titre de la convention pluriannuelle passée dans le cadre du Plan de Déplacements Inter-Entreprises • 2018
- IV-26. – Versement d,une subvention exceptionnelle à l,ATP Association pour la Vie Economique du CAur de Nancy • 2018
- IV-27. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2018 • 2018
- IV-28. – Attribution des primes de ravalement • 2018
- V-29. – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Education Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) pour l'année scolaire 2018-2019 • 2018
- V-30. – Attribution d'une subvention à la Caisse des Ecoles de la Ville de Nancy pour l'année 2018 • 2018
- V-31. – Attribution d,une subvention à la Ligue de l,Enseignement ) Fédération des @uvres Laïques de Meurthe-et-Moselle pour la diffusion de l,activité Lire et Faire Lire • 2018
- V-32. – Attribution d,une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l,année scolaire 2017-2018 • 2018
- V-33. – Prix Nancy Jeunes 2018 • 2018
- V-34. – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2018 • 2018
- V-35. – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse - Exercice 2018 • 2018
- V-36. – Attribution de subventions aux Maisons des Jeunes et de la Culture et à l'Union locale des MJC au titre de l'exercice 2018 • 2018
- V-37. – Attribution de subventions au titre des Relations Internationales • 2018
- VI-38. – Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale • 2018
- VII-39. – Rénovation et extension du groupe scolaire Emile Gallé (anciennement Saint Pierre) ) Lot n°2 ) Démolition Gros Auvre ) VRD ) Résiliation du marché à procédure adaptée et relance • 2018
- VII-40. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère Phase • 2018