23 mai 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (44)
- III-19 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016
- III-20 . – Attribution de subventions d'équipement - Conventions avec cinq clubs • 2016
- III-21. – Attribution d'une subvention à l'Association Belteatro de Padoue • 2016
- III-22 . – Attribution d'une subvention aux Cours Universitaires d'été pour étudiants étrangers • 2016
- III-23 . – Attribution d'une subvention à l'Association Lorraine d'Aide aux personnes Gravement Handicapées (ALAGH) • 2016
- III-24 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales et de la Mémoire • 2016
- IV-25 . – Convention de formation de la Police Municipale avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours • 2016
- IV-26 . – Appel d'offres pour le remplacement du matériel de péage du parking Dom Calmet • 2016
- IV-27 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 2ème phase • 2016
- IV-28 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le CETA-GN : Centre d'Etudes Techniques Apicoles du Grand Nancy • 2016
- IV-29 . – Appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique • 2016
- IV-30 . – Fonds de soutien à l'investissement public local - Demande de subvention auprès de l'État - Préfecture de Meurthe-et-Moselle • 2016
- IV-31. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint-Pierre - Attribution des marchés de travaux • 2016
- IV-32 . – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de fournitures et de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016
- IV-33 . – Constitution du groupement de commande entre la ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de Nancy. Accord-cadre de marchés annuels de travaux sur des bâtiments et des sites. • 2016
- IV-34 . – Entretien des remparts Est de La Porte de La Craffe - Demande de subvention auprès de l'UDAP de Meurthe-et-Moselle • 2016
- V-35 . – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission Locale du Grand Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et la Mission Locale du Grand Nancy • 2016
- V-36 . – Attribution de subventions aux Associations Lorraine Active, Cézam et European. • 2016
- V-37 . – Attribution des primes de ravalement • 2016
- VI-38 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016