21 mars 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- Communication - 2016, année de la citoyenneté • 2016
- Communication relative à la propreté • 2016
- II-1. – Attribution de subventions au Comité d'action sociale et à l'amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy pour l'année 2016 • 2016
- II-2 . – Recrutement d'agents contractuels pour répondre à un accroissement d'activité temporaire ou saisonnier • 2016
- II-3 . – Recrutement pour remplacement de fonctionnaires ou contractuels indisponibles • 2016
- II-4 . – Emploi contractuel de Chargé de mission Livre sur la place • 2016
- II-5 . – Rapport égalité Femmes-Hommes • 2016
- III-6 . – Suppression du budget annexe Activité commerciale des cimetières pour l'exercice 2016 • 2016
- III-7 . – Vote du budget primitif 2016 • 2016
- III-8 . – Vote des taux des impôts directs pour l'année 2016 • 2016
- III-9 . – Ajustement des autorisations de programme 2015 - 2020 • 2016
- III-10 . – Admissions en non valeur des produits irrécouvrables • 2016
- III-11. – Avance exceptionnelle de trésorerie au bénéfice du Centre Communal d'action sociale • 2016
- III-12 . – Augmentation de l'abattement de la taxe d'habitation en faveur des personnes handicapées et des personnes invalides • 2016
- III-13 . – SPL Grand Nancy Congrès et Evénements - Autorisation de prise de participation dans la société commerciale The International Event School • 2016
- III-14 . – Information au conseil municipal sur l'activité et la situation financière de la caisse du Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 2015 • 2016
- IV-15 . – Mise en oeuvre des Chantiers d'Insertion • 2016
- IV-16 . – Modification du mode de calcul de la facturation des terrasses et fixation des tarifs. • 2016
- IV-17 . – Approbation du programme d'études de l'Agence de Développement et d'Urbanisme de l'Aire Urbaine Nancéiennne (ADUAN) et attribution d'une subvention pour l'année 2016. Signature d'une convention-cadre • 2016
- IV-18 . – Territoire à enjeux Plateau de Haye - ZAC du Plateau de Haye - Note de conjoncture pour l'exercice 2014 • 2016