21 mars 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- VIII-59 . – Convention de partenariat avec la société PHARMAGEST à l'occasion du repas des aînés • 2016
- VIII-60 . – Convention de partenariat avec la société AUCHAN Nancy Lobau à l'occasion du repas des aînés • 2016
- VIII-61. – Convention de partenariat avec la société NOVADAPA à l'occasion du repas des aînés • 2016
- VIII-62 . – Convention de partenariat avec la société HOME ALLIANCE à l'occasion du repas des aînés • 2016
- VIII-63 . – Convention de partenariat avec la société A4A3 Bureautique à l'occasion du repas des aînés • 2016
- IX-64 . – Refonte du site internet www.nancy.fr et création d'un système d'e-administration - Appel d'offres restreint - Signature des marchés • 2016
- IX-65 . – Constitution d'un groupement de commandes relatif aux prestations de restauration collective • 2016
- IX-66 . – Immeuble 52, avenue du Général Leclerc à Nancy - Cession d'un appartement • 2016
- IX-67 . – Jardins du Belvédère à Nancy - parcelle cadastrée CN 428 - Création d'une servitude de tréfonds au profit de la Société Bouygues Immobilier. • 2016
- IX-68 . – École élémentaire Saint-Pierre - Constitution de servitudes • 2016