21 mars 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (70)
- IV-19 . – Avis sur la cession par Batigère de 79 logements situés 6-8 rue de Liège et 11-11B-13 quai Ligier Richier et de 32 logements situés 24-24A rue Henri Déglin et 25-25B-27 rue Claudot à Nancy • 2016
- IV-20 . – Programme d'intérêt général Habiter Mieux dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés • 2016
- IV-21. – Campagne de ravalement Nancy Ville Claire : périmètre 2016 • 2016
- IV-22 . – Attribution des primes de ravalement • 2016
- V-23 . – Tarification promotionnelle du service public de stationnement en ouvrage • 2016
- V-24 . – Reprise en régie du parking Vaudémont et adaptation de la grille tarifaire des ouvrages du Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Parkings • 2016
- V-25 . – Attribution de subventions aux associations dédiées aux fêtes et animations de quartier 2016 • 2016
- V-26 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 1ère phase • 2016
- V-27 . – Convention de partenariat avec comité départemental de Meurthe-et-Moselle de la Ligue contre le Cancer • 2016
- V-28 . – Diagnostic préalable à la restauration de la Porte Désilles - Convention financière avec l'État • 2016
- VI-29 . – Convention d'objectifs 2016 avec Nancy Tourisme et Evénements • 2016
- VI-30 . – Festival International de Chant Choral - Convention de partenariat 2016 • 2016
- VI-31. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec l'Etablissement Public du musée du Louvre • 2016
- VI-32 . – Musée des Beaux-arts - Diffusion d'un concert dans l'auditorium du musée - Convention de partenariat avec Radio Classique • 2016
- VI-33 . – Week-end musées Télérama - samedi 19 et dimanche 20 mars 2016 • 2016
- VI-34 . – Musée des Beaux-arts-Galerie Poirel : convention de partenariat avec l'Ecole nationale supérieure d'art et de design de Nancy • 2016
- VI-35 . – Galerie Poirel - Journées Européennes des Métiers d'art 2016 - Convention de partenariat avec le Centre Européen de Recherche et de Formation aux Arts Verriers (Cerfav) de Vannes-le-Châtel • 2016
- VI-36 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016
- VI-37 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016
- VII-38 . – Attribution d'une subvention à la coopérative des écoles qui organisent une classe de découvertes pour l'année scolaire 2015-2016 • 2016