1 février 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- I-1. – Transformation de la Communauté urbaine du Grand Nancy en Métropole, au sens de l'article L. 5217-1 du code général des collectivités territoriales • 2016
- II-2 . – Débat d'orientation budgétaire 2016 • 2016
- III-3 . – Demande de dénomination de la Ville de Nancy en commune touristique • 2016
- III-4 . – Conception, création, réalisation et mise en oeuvre technique de spectacles de vidéo-projection monumentale, sons et lumières sur les façades de la Place Stanislas, en été et en hiver • 2016
- III-5 . – Les Fêtes de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société INDIGO • 2016
- III-6 . – Le Week-end de Saint-Nicolas 2015 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et E Leclerc Les 2 Rives • 2016
- III-7 . – Adhésion au French American Museum Exchange (FRAME) • 2016
- III-8 . – Musée des Beaux-arts et Galerie Poirel - Convention de mécénat entre la banque Kolb et la Ville de Nancy • 2016
- III-9 . – Musée des Beaux-arts - Acquisitions doeuvres d'art d'Henri Lévy et de Jules Bastien-Lepage • 2016
- III-10 . – Musée de l'École de Nancy - Acquisition de 5 panneaux en cire patinée de l'Atelier Gallé • 2016
- III-11. – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec le Chapitre cathédral de Metz • 2016
- III-12 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Cession des droits de propriété intellectuelle • 2016
- III-13 . – Galerie Poirel - Exposition Eigengrau - Convention de partenariat avec l'association My Monkey • 2016
- IV-14 . – Rapport Développement Durable 2015 • 2016
- IV-15 . – Renouvellement de l'agrément au titre du volontariat de Service Civique • 2016
- IV-16 . – Convention au titre du Plan de déplacement inter-entreprises de l'ATP Rives de Meurthe • 2016
- IV-17 . – ARTEM quartier Haussonville Blandan - Convention publique d'aménagement - note de conjoncture 2014 • 2016
- IV-18 . – Attribution des primes de ravalement • 2016
- V-19 . – Nancy Ville amie des enfants - Signature d'une convention d'objectifs avec l'UNICEF France • 2016
- V-20 . – Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018 - Convention entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale. • 2016