1 février 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- V-21. – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention dans le cadre du Contrat de Plan État-Région • 2016
- V-22 . – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Roberty/Braconnot, Saint-Georges et III Maisons • 2016
- V-23 . – Participation aux frais de scolarité des élèves accueillis dans des Unités localisées pour l'inclusion scolaire - (ULIS) - Année scolaire 2014-2015 • 2016
- V-24 . – Convention de réciprocité avec la Ville de Laxou pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016
- V-25 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles • 2016
- V-26 . – Classes de découvertes - Conventions de réciprocité entre la Ville de Nancy et les Villes de Maxéville, Seichamps, Vandoeuvre-lès-Nancy et Villers-lès-Nancy • 2016
- V-27 . – Partenariat Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale pour l'organisation d'activités physiques pour les seniors • 2016
- V-28 . – Avenants n°1 à des conventions de mises à disposition d'agents auprès d'associations sportives • 2016
- V-29 . – Attribution d'une subvention à l'association Pass'Sport et Culture • 2016
- V-30 . – Soutien en faveur du Mémorial de Verdun • 2016
- V-31. – Subvention à la Société Nationale d'Entraide de la Médaille Militaire (SNEMM) - 44ème section de Nancy • 2016
- V-32 . – Attribution d'une subvention au Cercle Amical France Allemagne (CAFA) • 2016
- V-33 . – Attribution d'une subvention à l'association Lorraine-Russie • 2016
- V-34 . – Attribution de subventions au titre des relations internationales et de la Mémoire • 2016
- VI-35 . – Orgue de tribune de l'église Saint-Mansuy - Nancy. Proposition de classement au titre des monuments historiques • 2016
- VI-36 . – Changement de dénomination sociale : Vinci Park devient Indigo - Avenants • 2016
- VI-37 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, la Communauté urbaine du Grand Nancy, l'association les Vitrines de Nancy, l'Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie et la société Indigo Infra concernant les chèques parking. • 2016
- VI-38 . – Raccordement de divers bâtiments communaux au réseau de chauffage urbain du quartier du Haut-du-Lièvre. Convention de répartition des coûts d'investissement avec l'OPH de Nancy - Avenant n°1 • 2016
- VI-39 . – Attribution de subvention à l'association Accueil des Villes Françaises • 2016
- VII-40 . – Crédit d'impôt en faveur des dépenses de frais de garde des jeunes enfants : calcul des frais de garde pour la restauration scolaire et l'accueil de loisirs • 2016