13/03/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (46)
- 17. – Approbation d'avenants à l'adjudication des travaux d'entretien pour les années 1960 et 1961. • 1962
- 18. – Règlement de mémoires de travaux et reversement d'un trop perçu par une entreprise. • 1962
- 19. – Règlement d'honoraires à des métreurs-vérificateurs. • 1962
- 20. – Avenant à un marché et marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962
- 21. – Révision des tarifs de redevances, occupation des diverses salles municipales : location de matériel. • 1962
- 22. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières du Sud et de Préville. • 1962
- 23. – Cession de matériel (boîtes aux lettres publiques et matériel). • 1962
- 24. – Recensement général de la population. • 1962
- 25. – Fondation Victor-Poirel à Rosières : projet de bail avec l'association lorraine pour la sauvegarde de l'enfance et de l'adolescence (A.L.S.E.A.). • 1962
- 26. – Bureau d'Aide sociale : garantie d'un emprunt. • 1962
- 27. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1962
- 28. – Exercice 1960 : réduction du montant du titre de recettes émis par la Ville de Nancy pour recouvrement de la redevance au fonds national de développement des adductions d'eau. • 1962
- 29. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1962 : concours du service des Ponts-et-Chaussées. • 1962
- 30¹. – Barrage des Grands Moulins, écrêtement du radier (3e lot) : avenant au marché et ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel de 1962. • 1962
- 30². – Barrage des Grands Moulins, écrêtement du radier (3e lot) : avenant au marché et ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel de 1962. • 1962
- 31. – Élargissement du pont d'Auxonne : ouverture d'un crédit d'urgence à rattacher au budget additionnel 1962. • 1962
- 32. – Assurance incendie autos : avenant à la police n° 17 315 519. • 1962
- 33. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1962 : mise en adjudication des travaux. • 1962
- 34. – Service des voies publiques : marché de gré à gré. • 1962
- 35. – Asphalte de relevage : cession. • 1962