29/06/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- 29 ter. – Maison des jeunes et de la culture (M.J.C), approbation du projet d'exécution des constructions neuves : mise en adjudication des travaux. • 1962
- 30. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, espaces verts : marché de gré à gré pour l'exécution d'une 3e tranche de travaux. • 1962
- 31. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, mise en adjudication restreinte de travaux de viabilité, V.R.D : 6e phase. • 1962
- 32. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1962
- 33. – Restauration des voies publiques, programme 1962 (2e tranche) : marché de gré à gré. • 1962
- 34. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962, mise au concours des travaux : désignation des membres du jury. • 1962
- 35. – Redevance pour occupation du domaine public de la SNCF, 11 avenue Foch à Nancy. • 1962
- 36. – Marchés de gré à gré pour fournitures de matériel. • 1962
- 36 bis. – Acquisitions de droits de tréfonds : construction de l'égout collecteur devant desservir le plateau de Brabois. • 1962
- 36 ter. – Aménagement du parc des expositions, travaux de voirie et équipements : prise en charge de la dépense par la Ville de Nancy. • 1962
- 36 qua ter. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962
- 37. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1962
- 39. – Lotissement de Beauregard : participation aux frais de viabilité. • 1962
- 40. – Couverture du ruisseau de Nabécor. • 1962