08/10/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 25b. – Construction du groupe scolaire Donzelot : approbation du devis des travaux accessoires et de l'avenant n° 2 à l'adjudication des travaux. • 1962
- 26. – Construction du 3e groupe scolaire tranche C du Haut-du-Lièvre, approbation de l'avant-projet : demande de participation financière de l'État et de la caisse départementale scolaire pour la construction de ce groupe ainsi que pour l'achat déjà réalisé du terrain commun aux groupes C. et D. • 1962
- 27. – Construction du lycée Frédéric Chopin : approbation d'un avenant. • 1962
- 28. – Lycée mixte de Nancy-Laxou : approbation de la convention d'honoraires d'architecte. • 1962
- 29a. – Maisons de jeunes des quartiers René II, du Placieux et du Haut-du-Lièvre : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962
- 29b. – Maison des jeunes rue de la République : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962
- 30. – Gymnase Didion : acceptation des termes et obligations prévus au cahier des engagements contractuels à souscrire pour la perception de la subvention de l'État. • 1962
- 31. – Création d'une fontaine lumineuse à la pépinière. • 1962
- 32. – Défaillance d'un adjudicataire des travaux d'entretien : acceptation de son remplaçant. • 1962
- 33. – Locations de propriétés communales : révisions de prix et prorogation de bail de locaux commerciaux. • 1962
- 34. – Stade de l'université, établissement d'un plan de la propriété : approbation de la convention d'honoraires. • 1962
- 35. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1962
- 36. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1962
- 37. – Lotissement du Haut-du-Lièvre, travaux de viabilité, V.R.D., 6e phase : marché de gré à gré après échec de l'adjudication restreinte sur offres de prix. • 1962
- 38. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962 : marchés de gré à gré. • 1962
- 38 bis. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1962, 2e tranche : marché de gré à gré. • 1962
- 39. – Restauration des routes nationales dans la traversée de Nancy, programme 1962 : achèvement de l'avenue de Strasbourg. • 1962
- 40. – Restauration des chaussées des routes nationales dans la traversée de Nancy : programme 1962. • 1962
- 41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962
- 42. – Service des eaux : acquisition d'un droit de tréfonds pour le passage d'une canalisation. • 1962