08/10/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- 43a. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin d'accès au stade Victor. • 1962
- 43b. – Occupation du domaine privé de la Ville : chemin dit du stand et des bains. • 1962
- 44. – Dommage aux propriétés communales : acceptation d'une indemnité. • 1962
- 45. – Location d'un mur rue Sébastien-Bottin, propriété communale, pour l'installation d'une vitrine. • 1962
- 46. – Acquisition d'un pavillon préfabriqué : marché de gré à gré. • 1962
- 47. – Équipement du plateau de Brabois pour la construction du centre d'études et de recherches pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (CERPAT) et du centre hospitalier universitaie (C.H.U.). • 1962
- 48. – Agrandissement du parking provisoire du quartier Saint-Sébastien : marché de gré à gré. • 1962
- 49. – Conventions d'honoraires. • 1962
- 50. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962
- 51. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1962
- 52. – Théâtre municipal : augmentation de la subvention en faveur du centre dramatique de l'Est. • 1962
- 53. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1962
- 54. – Théâtre municipal : indemnité de congé payé aux ouvreuses. • 1962
- 55. – Centre régional du bureau universitaire des statistiques : participation financière de la Ville. • 1962