10/12/1962 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (72)
- 40. – Impasse particulière de Montreville, participation de la Ville dans les travaux de mise en viabilité : classement ultérieur de la chaussée dans la voirie urbaine. • 1962
- 41. – Marché de gré à gré pour l'acquisition de véhicules automobiles. • 1962
- 42. – RIMMA : acquisition d'un châssis automobile et d'un dispositif multibenne pour l'équipement d'un camion destiné à l'enlèvement des ébouages. • 1962
- 43. – Convention. • 1962
- 44. – Avenants à des marchés, adjudications et conventions en cours. • 1962
- 45. – Marché de gré à gré pour l'équipement d'un carrefour en appareils de signalisation lumineuse. • 1962
- 46. – Assurances responsabilité civile et incendie : avenants. • 1962
- 47. – Participation à la 6e semaine internationale d'études de la technique de la circulation routière : remboursement d'avances. • 1962
- 48. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1962
- 49. – Maison des orphelines : avis du conseil sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1962
- 50. – École nationale de musique : marché de gré à gré pour la fourniture de deux pianos et d'un clavecin. • 1962
- 51. – Bibliothèque publique : avenants à des marchés de gré à gré. • 1962