07/10/1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- 19. – Construction de l'école maternelle Didion, agrément de l'architecte : approbation de l'avant-projet et de la convention d'honoraires d'architecte. • 1963
- 20. – Marchés de gré à gré et avenant à l'adjudication des travaux d'entretien. • 1963
- 21. – Adjudication des travaux neufs et d'entretien des services d'architecture et de voirie pour les années 1964-1965 : approbation des cahiers des charges. • 1963
- 22. – Propriétés communales : prise en charge par la Ville des contributions d'une maison frappée d'alignement. • 1963
- 23. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1963
- 24. – Stade municipal à Tomblaine : remboursement des frais d'éclairage du terrain. • 1963
- 24 bis. – Modernisation de l'abattoir : établissement partiel des plans par un technicien. • 1963
- 25. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1963
- 26. – Viabilité du plateau de Brabois : acquisition d'un droit de tréfonds pour la pose d'une conduite d'eau. • 1963
- 27. – Réfection partielle du boulevard Lobau : marché de gré à gré. • 1963
- 28. – Collecteur du plateau de Brabois : acquisition d'une propriété tréfoncière située sur le territoire de Villers-lès-Nancy, boulevard d'Haussonville appartenant à la Sté Alsacienne de magasins Prisunic. • 1963
- 29. – Aménagement du parc des expositions : marché de gré à gré pour la fourniture de 6 transformateurs. • 1963
- 30. – Avenants à une adjudication en cours. • 1963
- 31. – Parc des expositions : alimentation en eau. • 1963
- 32. – Parc des expositions : alimentation en énergie électrique. • 1963
- 33. – Couverture du ruisseau de Nabécor : deuxième tranche de travaux. • 1963
- 33 bis. – Fourniture d'un camion pour la collecte des ordures ménagères : marché de gré à gré. • 1963
- 34. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1963
- 35. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1963
- 36. – Théâtre municipal, prix des places : tarif des abonnements. • 1963