02/12/1963 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- 41. – Service des eaux et de l'assainissement : curage de canaux particuliers. • 1963
- 42. – Conventions d'honoraires. • 1963
- 43. – Avenants à des marchés et à une adjudication. • 1963
- 44. – Relèvement du tarif d'utilisation de la piste de patinage de la pépinière. • 1963
- 45. – Renouvellement du traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. • 1963
- 46. – Foires et fêtes de quartiers : augmentation du tarif des droits de place. • 1963
- 47. – Théâtre municipal : création de l'opéra Thyl de Flandre. • 1963
- 48. – Théâtre municipal : modification au règlement général du théâtre municipal. • 1963
- 49. – M. Rich Eugène, aide-ouvrier professionnel au service d'architecture : remise gracieuse d'un trop perçu. • 1963
- 50. – Personnel communal, lotissement René II : attribution d'un logement de fonction au garde chargé de la surveillance. • 1963
- 51. – École nationale de musique et Théâtre municipal : révision du taux horaire de rémunération des accompagnatrices et moniteurs. • 1963
- 52. – Orchestre symphonique municipal : rémunérations servies au directeur, professeurs chefs de pupitre, musiciens auxiliaires et régisseur. • 1963