28/09/1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (38)
- 17. – Approbation de marché de gré à gré. • 1964
- 18. – Hommages publics rendus aux maréchaux de Lattre-de-Tassigny et Leclerc de Hautecloque. • 1964
- 19. – Avenant n° 9 à la convention relative à l'extension du lycée Jeanne d'Arc à Nancy. • 1964
- 21. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964
- 22. – Cession de banquettes désaffectées provenant de la salle Poirel. • 1964
- 23. – Location à la société des jardins ouvriers de Nancy d'un terrain à Tomblaine. • 1964
- 24. – Facturation de l'énergie électrique fournie par Électricité de France à la Ville de Nancy. • 1964
- 25. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1964
- 25bis . – Nancy-Thermal, exécution d'un nouveau forage n° 3 : mise au concours. • 1964
- 26. – Acquisition de matériel de dragage : marché de gré à gré. • 1964
- 27. – Restauration du réseau d'éclairage public, programme 1964 : mise en adjudication sur appels d'offres des travaux et des fournitures. • 1964
- 27 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964
- 28. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1964
- 29. – Théâtre municipal : renouvellement de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964
- 30. – Bibliothèque public : marché de gré à gré. • 1964
- 31. – Personnel communal. • 1964
- 32. – Personnel communal. • 1964
- 33. – Personnel communal. • 1964