23/12/1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (82)
- 57. – Viaduc J.F. Kennedy : marché de gré à gré pour l'exécution du revêtement routier. • 1964
- 58. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, terrassement pour porter la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer à sa longueur normale : marché de gré à gré. • 1964
- 58 bis. – Centre de transit routier de Nancy rue Victor prolongée : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1964
- 59. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, nouvelle viabilité : avenant n° 2 au contrat conclu avec le bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1964
- 60. – Budget primitif 1964, section extraordinaire : emploi de rabais d'adjudications. • 1964
- 61. – Quartier de Beauregard Saint-Claude Tour H.L.M. 62 logements, travaux de VRD : marché de gré à gré. • 1964
- 62. – Couverture du ruisseau de Nabécor 2e tranche : avenant à l'adjudication du 18 décembre 1963 approuvé le 28 décembre 1963. • 1964
- 63. – Adjudication par appel d'offres pour la fourniture de carburants. • 1964
- 64. – Suppression de redevances annuelles perçues pour postes de transformation, pylônes et potelets. • 1964
- 65. – Modification du tarif des droits de voirie. • 1964
- 65 bis. – Quartier Saint-Sébastien, voirie de la rue Saint-Thiébaut prolongée : modification de la nature des travaux confiés à l'entreprise Sieber. • 1964
- 66. – Acquisition de véhicules automobiles : marchés de gré à gré. • 1964
- 67. – Convention d'honoraires. • 1964
- 68. – Illuminations de fin d'année 1964 : marché de gré à gré. • 1964
- 68 bis. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1964
- 69. – Vente des fumiers de l'abattoir et du marché aux bestiaux. • 1964
- 70. – Marchés de gré à gré. • 1964
- 71. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1964
- 72. – Théâtre municipal : relèvement des taux de la redevance de la concession du droit d'utiliser le rideau de fer à des fins publicitaires. • 1964
- 73. – Bibliothèque public : avenant à un marché. • 1964