23/12/1964 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (82)
- 21. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'immeuble. • 1964
- 22. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Joffre entre la place Alexandre 1er et l'avenue du Général-Leclerc : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce sis avenue du Général-Leclerc n° 44 et rue Boulay-de-la-Meurthe n° 19. • 1964
- 23. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement ruelle de Vitrimont : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964
- 23 bis. – Plan d'aménagement, liaison routière entre le boulevard Jean-Jaurès et la rue Saint-Léon : modification et fixation des alignements. • 1964
- 24. – Modification du tracé d'un pan coupé à l'angle de la rue du Chanoine-Jacob et du quai Claude-le-Lorrain : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1964
- 25. – Rue de Beauregard : échange de parcelles de terrain. • 1964
- 26 . – Cession d'une propriété appartenant à la Ville 18 rue de Beauregard. • 1964
- 27. – Création d'un bureau de poste succursale rue du Sergent-Blandan : autorisation au Maire de signer une convention avec les Postes et télécommunications (P. et T.). • 1964
- 28. – Demande de déclaration d'utilité publique en vue du classement dans la voirie urbaine d'une partie de la rue Camille Mathis (tronçon situé au Nord de la rue Durival. • 1964
- 28 bis. – Versement à l'office d'H.L.M. des fonds nécessaires à l'acquisition d'un terrain. • 1964
- 29. – Mise en service des bains-douches de Boudonville : fixation des tarifs. • 1964
- 30. – Caisse des écoles publiques : compte administratif 1963, budget additionnel de 1964. • 1964
- 31. – Cours d'enseignement ménager dans les écoles municipales : crédit d'urgence. • 1964
- 32. – Participation de la Ville dans les dépenses de fonctionnement concernant les établissements d'enseignement privé : avenants de régularisation et ouverture d'un crédit d'urgence. • 1964
- 33. – Indemnités payée par la Ville au personnel enseignant pour études surveillées dans les écoles municipales : révision du taux. • 1964
- 34. – Attribution de bourses communales. • 1964
- 35a. – Travaux de modernisation de l'abattoir : construction de locaux provisoires. • 1964
- 35b. – Travaux de modernisation de l'abattoir : mise en place d'installations provisoires d'abattage. • 1964
- 36. – Travaux d'alignement et d'aménagement à réaliser au conservatoire national de musique rue Chanzy. • 1964
- 37. – Musée historique lorrain : travaux d'aménagement. • 1964