16/05/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 21. – Création du syndicat intercommunal scolaire du 1er cycle de Nancy. • 1966
- 22. – Désignation d'un membre du conseil municipal au conseil du District urbain. • 1966
- 23. – Chemin de la Renaudine : cession d'une parcelle de terrain. • 1966
- 24. – Plan d'aménagement : suppression de deux servitudes prévues au plan d'aménagement. • 1966
- 25. – Plan d ‘aménagement : acquisition gratuite d'une parcelle de terrain frappée d'alignement rue Charles-Keller n° 77. • 1966
- 26. – Extension de l'école des Beaux-Arts : échange de parcelle de terrain entre l'association familiale Saint-Joseph et la Ville de Nancy. • 1966
- 27. – Quartier de la Chiennerie : cession gratuite à la Ville de Nancy par son office public d'H.L.M. d'un terrain destiné à l'extension du groupe scolaire Donzelot. • 1966
- 28. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1966
- 29. – Éclairage du Viaduc J.F. Kennedy et de ses accès : marché de gré à gré. • 1966
- 30. – Entretien des espaces verts et des plantations aux quartiers du Haut-du-Lièvre et de la Chiennerie : marchés de gré à gré. • 1966
- 31. – Marchés de gré à gré. • 1966
- 32. – Réfection partielles de chaussées : marché de gré à gré. • 1966
- 33. – Marché de gré à gré pour l'équipement de 3 carrefours en appareils de signalisation lumineuse. • 1966
- 34. – Marché de gré à gré pour la réfection du parking Saint-Sébastien. • 1966
- 35. – Construction de l'émissaire Nord du parc des expositions : convention d'études et de direction des travaux. • 1966
- 36. – Direction et surveillance des travaux confortatifs au mur mitoyen des immeubles 87, 89 , rue Saint-Dizier : convention d'honoraires. • 1966
- 37. – Classement la voirie urbaine de la rue Général-Margueritte. • 1966
- 38. – Réfection des chaussées des voies urbaines, programme 1966 2e tranche : appel d'offres ouvert pour l'exécution des travaux. • 1966
- 39. – Usine élévatoire de Messein , installations filtrantes, travaux de nettoyage de filtres artificiels : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1966
- 40. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement de surface dit parking Saint-Sébastien. • 1966