16/05/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 1. – Emprunt de 423 300 F. pour la construction d'un gymnase à Nancy-Thermal près du lycée Frédéric-Chopin. • 1966
- 2. – Emprunt de 200 000 F. pour la construction d'un gymnase au groupe scolaire Emile-Gebhart. • 1966
- 3. – Emprunt de 550 000 F. pour création d'une piscine de plein-air à Nancy-Thermal. • 1966
- 4. – Groupement des collectivités pour le financement des travaux d'équipement, emprunts unifiés des collectivités locales : emprunt de 200 000 F. pour aménagement de l'aéroport d'Essey-les-Nancy. • 1966
- 5. – Travaux dans les propriétés communales ; ouverture de crédit sur 1965. • 1966
- 6. – Transports effectués par les ambulances de la Ville : révision des tarifs. • 1966
- 7. – Extension de compétence du District urbain à la voirie. • 1966
- 8. – Utilisation d'une machine à affranchir. • 1966
- 9. – Attribution d'un nom patronymique au lycée d'État mixte de Beauregard. • 1966
- 10. – Diffusion de l'ouvrage Nancy, capitale de la Lorraine : contrat avec la société Diffedit. • 1966
- 11. – Crèche Osiris : renouvellement de la convention entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966
- 12. – Asile de nuit : renouvellement de la convention passée entre la Ville et le bureau d'Aide sociale. • 1966
- 13. – Règlement transactionnel : accident Grapo du 13 septembre 1965. • 1966
- 14. – Instance devant le tribunal administratif : affaires Syndicat C.G.T.-F.O. • 1966
- 15. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Colin Bolut. • 1966
- 16. – Lycée Frédéric-Chopin : autorisation d'ester en justice. • 1966
- 17. – Services administratifs, service des Finances : marché de gré à gré pour fourniture d'une machine comptable. • 1966
- 18. – Révision des listes électorales de la chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1966
- 19. – Révision des listes électorales de la chambre de métiers : désignation de deux délégués du conseil municipal. • 1966
- 20. – Établissement de la liste électorale du Conseil des Prud'hommes : désignation de trois délégués du conseil municipal. • 1966