16/05/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (79)
- 41. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut. • 1966
- 42. – RIMMA : marchés de gré à gré pour l'acquisition de matériel et de véhicules. • 1966
- 43. – Sapeurs-pompiers : attribution d'une indemnité forfaitaire aux sapeurs-pompiers professionnels titulaires du brevet de moniteur de secourisme de la protection civile et dispensant effectivement l'enseignement du secourisme. • 1966
- 44. – Personnel communal : révision du classement indiciaire des sapeurs-Pompiers. • 1966
- 45. – Personnel communal : prime de rendement aux sténodactylographes et agents de bureau dactylographes. • 1966
- 46. – Fournitures de cahiers aux enfants des écoles municipales : traité de gré à gré. • 1966
- 47. – Construction de la 2e tranche du groupe scolaire Donzelot : approbation du projet. • 1966
- 48. – Foire foraine de Nancy : approbation d'un marché de gré à gré pour l'installation de motifs lumineux. • 1966
- 49. – Bicentenaire de la réunion de la Lorraine et du Barrois à la France : marchés de gré à gré pour l'achat de drapeaux, bannières et oriflammes. • 1966
- 50. – Travaux de décoration du groupe scolaire Michelet. • 1966
- 51. – Chauffage des bâtiments communaux et établissements scolaires saison 1966-1967, approbation du cahier des charges et de ses annexes : demande d'autorisation de recouvrir à un appel d'offres. • 1966
- 52. – Chauffage du groupe scolaire Michelet. • 1966
- 53. – Construction d'une piscine couverte à Gentilly, agrément des architectes, approbation de l'avant-projet et demande de la participation financière de l' État : approbation de la convention d'honoraires. • 1966
- 54. – Surélévation du Conservatoire de musique, approbation de l'avant-projet et du contrat d'architecte : demande de la participation financière de l'État. • 1966
- 55. – Travaux de modernisation des abattoirs, approbation du projet, mise en adjudication restreinte et au concours des travaux , désignation des membres du bureau d'adjudication et du jury du concours : approbation du cahier des charges du projet. • 1966
- 56. – Construction de la nouvelle gendarmerie de Nancy : convention de concession à passer avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1966
- 57. – Occupation temporaire de locaux appartenant à la Ville au Haut-du-Lièvre pour l'installation des services et du matériel du groupe d'intervention et de recherches des douanes de Nancy. • 1966
- 57 bis. – Travaux de modernisation des abattoirs de Nancy : avenant au contrat d'honoraires passé la 29 septembre 1961 avec MM. Tarjon & Dufour du bureau d'études pour le génie civil et l'équipement industriel (BE.CE.GE.). • 1966
- 58. – Fourniture de deux pianos Steinway : marché de gré à gré. • 1966
- 60. – Prorogation de la convention pour l'exécution des services de collecte et d' incinération des ordures ménagères. • 1966