24/10/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (117)
- 1. – Théâtre municipal : prix des places , tarif des abonnements. • 1966
- 2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. • 1966
- 3. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966
- 4. – Théâtre municipal : publicité sur les affiches. • 1966
- 5. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle : garantie d'un complément d'emprunt de 1 239 919 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans le cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine. • 1966
- 6. – Office public d'H.L.M. : additifs aux budgets des exercices 1965-1966. . • 1966
- 7. – Assurance incendie des véhicules automobiles : nouvelle police. • 1966
- 8. – Assurance responsable civile des véhicules automobiles : regroupement de trois assurances et suppression des avenants. • 1966
- 8 bis. – Assurance incendie du Théâtre municipal : nouvelle police. • 1966
- 9. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : compte administratif de 1965. • 1966
- 10. – Caisse de Crédit municipal de Nancy : budget supplémentaire de 1966. • 1966
- 11. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 70 000 F. contracté par l'association Club loisirs-jeunesse auprès de la caisse d'épargne de Nancy. • 1966
- 12. – Subvention exceptionnelle en faveur des sinistrés de la Guadeloupe. • 1966
- 12 A. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 362 500 F. en vue de la construction de 83 logements I.L.N. (immeuble à loyer normal) au Haut-du-Lièvre. • 1966
- 12 B. – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 12 224 296 F. en vue de la construction de logements P.S.R. (programme social de relogement) dans la cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération du 13 Juin 1966. • 1966
- 12 C . – Office public d'H.L.M. du département de Meurthe-et-Moselle, garantie d'un emprunt de 36 408 693 F. en vue de la construction de logements H.L.M. dans de cadre du programme triennal Jarville-Tomblaine : modification à la délibération. du 13 Juin 1966. • 1966
- 13. – Semaine des oeuvres sociales du cinéma : exonération d'impôts sur la majoration du prix des places. • 1966
- 14. – Impression des budgets primitif et supplémentaire et du compte administratif. • 1966
- 15. – Utilisation de l'atelier de mécanographie. • 1966
- 16. – Centre hospitalier régional : cession d'un terrain. • 1966