24/10/1966 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (117)
- 54. – Quartier Saint-Sébastien, occupation du soul-sol du domaine public : fixation de la redevance. • 1966
- 55. – Acquisition d'un terrain pour l'édification d'un foyer de jeunes travailleurs. • 1966
- 56. – Construction d'un déversoir d'orages boulevard Lobau : mise en adjudication des travaux par appel d'offres ouvert. • 1966
- 57. – Déversoir Lobau, traversée du canal de la Marne au Rhin : concours de l'administration des Ponts-et-Chaussées pour l'étude et la direction des travaux. • 1966
- 58. – Construction d'un parking souterrain à l'emplacement du bastion de Vaudémont. • 1966
- 59. – Illuminations de fin d'année 1966 : marché de gré à gré. • 1966
- 59 bis. – RIMMA : marché de gré à gré pour l'acquisition d'un groupe électrogène de secours. • 1966
- 59 ter. – Opérations d'aménagement urbain concédées par la Ville de Nancy à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) : approbation de la liste des bénéficiaires des cessions ou locations. • 1966
- 59 4. – Allée particulière Victo-Huel : engagement de principe en vue de son classement ultérieur. • 1966
- 59 5. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification au programme d'urbanisme. • 1966
- 60. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1966
- 61. – Logement du fonction du secrétaire général des services municipaux de la Vile de Nancy. • 1966
- 62. – Personnel communal : effectif des sous-officiers, caporaux-chefs et caporaux du Corps de sapeurs-pompiers. • 1966
- 63. – Personnel communal : situation de certains personnels recrutés avant le 12 octobre 1965. • 1966
- 64. – Personnel municipal, services techniques et d'Architecture : reclassements indiciaires d'emplois de direction et d'encadrement. • 1966
- 65. – Sapeurs-pompiers : attribution d'une indemnité forfaitaire aux sapeurs-pompiers professionnels titulaires du brevet d'État de moniteur de plongée subaquatique ou possédant les qualifications de chef de plongée ou de scaphandrier autonome et d'une prime de plongée. • 1966
- 66. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent rue de la Colline, approbation du projet et du cahier des charges du projet : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1966
- 67 . – Construction d'une maison pour jeunes et anciens rue de Fontenoy, approbation du projet et du cahier des charges de l'opération : mise en appel d'offres des travaux et désignation des membres de la commission d'ouverture des plis. • 1966
- 68. – Installation de grilles de défense à certaines ouvertures du Palais ducal : participation financière de la Ville. • 1966
- 69. – Réfection des enduits extérieurs du temple Protestant : participation financière de la Ville. • 1966