13/10/1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 20. – Maison des orphelines : avis sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1969
- 21. – Reconnaissance d'utilité publique de l'association des anatomistes : avis du conseil municipal. • 1969
- 22. – Instance devant le tribunal administratif : affaire société anonyme Franzetti Jean & fils. • 1969
- 23. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Médard Schwebel. • 1969
- 24. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Dame Hauer. • 1969
- 25. – Prise en charge, par la Ville, des travaux entrepris dans l'immeuble sis 8bis, rue des Ponts. • 1969
- 26. – Fermetures et ouvertures de classes maternelles enfantines ou élémentaires à la rentrée scolaire de septembre 1969. • 1969
- 27. – Pratique de la coéducation dans tous les groupes scolaires du Haut-du-Lièvre. • 1969
- 28. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1969
- 29. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1969
- 30. – Octroi d'une subvention de fonctionnement pour l'année 1969 à la Bibliothèque municipale de Nancy par le ministère de l'Éducation nationale : ouverture de crédit. • 1969
- 31. – Assurance des expositions temporaires présentées par le musée des Beaux-Arts. • 1969
- 32. – Mutation des agents retraités du corps de sapeurs pompiers de la Ville de Nancy au district urbain de Nancy. • 1969
- 33. – Construction du groupe scolaire Moselly : approbation d'un avenant. • 1969
- 34. – Reconstruction des abattoirs municipaux : avenants aux marchés passés avec la société Armand & Cie et la SA Guérineau. • 1969
- 35. – Reconstruction des abattoirs : approbation d'avenants. • 1969
- 36. – Raccordement de l'égout collecteur du camping de Brabois : acquisition d'un droit tréfoncier. • 1969
- 37. – Remplacement de l'orgue de la salle Poirel : crédit supplémentaire. • 1969
- 38. – Extension de l'usine d'incinérateur de la RIMMA, opération de libération du sol : approbation d'avenants. • 1969
- 39. – Extension de l'usine d'Incinérateur de la RIMMA : désignation des membres du jury. • 1969