21/03/1970 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- III/1. – Fourniture de matériaux enrobés à base de granulats de laitier de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1970
- III/2. – Fourniture de matériaux enrobés denses à chaud : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970
- III/3. – Cession de vieux métaux et de matériel réformé. • 1970
- III/4. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1970 : marché de gré à gré. • 1970
- III/5. – Construction de la piscine de plein air à Nancy-Thermal : approbation d'un avenant. • 1970
- III/7. – Fourniture de carburants en 1970 : adjudication par appel d'office ouvert. • 1970
- III/8. – Construction d'un foyer d'accueil à usage polyvalent, 55 rue de la colline à Nancy : approbation d'un avenant. • 1970
- III/9. – Marché de gré à gré pour fournitures de livres à la bibliothèque publique. • 1970
- III/10. – Vente de vieux métaux provenant des propriétés communales au cours de l'année 1970. • 1970
- III/11. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l'année 1970. • 1970
- III/12. – Adjudication des livres classiques nécessaires en 1970. . • 1970
- III/13. – Cession des tableaux de connexion de l'ancien matériel mécanographique. • 1970
- III/14. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 49 à la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1970
- III/15. – Adjudication de travaux d'entretien de grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture pour les années 1970-1971. • 1970
- IV/1. – Personnel Communal, auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1970
- IV/2. – Modification du tableau des effectifs et des appellations du personnel des halles, marchés et abattoirs. • 1970
- IV/3. – Classement indiciaire de certains emplois communaux : modification des dispositions relatives à l'attribution de certains échelons exceptionnels. • 1970
- IV/4. – Révision du classement indiciaire de certains emplois communaux. • 1970
- IV/5. – Modification du tableau des effectifs des services techniques (voies publiques ). • 1970
- IV/6. – Reclassement d'agents retraités de la Ville de Nancy. • 1970