Mandat 2008-2014 • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008-2014
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 2-37, 830 W 151-233
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (120)
- 2010, 29 mars : 3e partie. • 2010
- 2010, 29 mars : 4e partie. • 2010
- 2010, 17 mai : 1re partie. • 2010
- 2010, 17 mai : 2e partie. • 2010
- 2010, 28 juin : 1re partie. • 2010
- 2010, 28 juin : 2e partie. • 2010
- 2010, 28 juin : 3e partie. • 2010
- 2010, 28 juin : 4e partie. • 2010
- 2010, 27 septembre : 1re partie. • 2010
- 2010, 27 septembre : 2e partie. • 2010
- 2010, 27 septembre : 3e partie. • 2010
- 2010, 27 septembre : 4e partie. • 2010
- 2010, 15 novembre : 1re partie. • 2010
- 2010, 15 novembre : 2e partie. • 2010
- 2010, 15 novembre : 3e partie. • 2010
- 2010, 13 décembre : 1re partie. • 2010
- 2010, 13 décembre : 2e partie. • 2010
- 2011, 31 janvier : 1re partie. • 2011
- 2011, 31 janvier : 2e partie. • 2011
- 2011, 21 février. • 2011