Mandat 2008-2014 • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008-2014
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 2-37, 830 W 151-233
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (120)
- 2009, 2 février : 2e partie. • 2009
- 2009, 30 mars : 1re partie. • 2009
- 2009, 30 mars : 2e partie. • 2009
- 2009, 30 mars : 3e partie. • 2009
- 2009, 18 mai : 1re partie. • 2009
- 2009, 18 mai : 2e partie. • 2009
- 2009, 29 juin : 1re partie. • 2009
- 2009, 29 juin : 2e partie. • 2009
- 2009, 29 juin : 3e partie. • 2009
- 2009, 29 juin : 4e partie. • 2009
- 2009, 28 septembre : 1re partie. • 2009
- 2009, 28 septembre : 2e partie. • 2009
- 2009, 28 septembre : 3e partie. • 2009
- 2009, 9 novembre : 1re partie. • 2009
- 2009, 9 novembre : 2e partie. • 2009
- 2009, 14 décembre : 1re partie. • 2009
- 2009, 14 décembre : 2e partie. • 2009
- 2010, 1er février. • 2010
- 2010, 29 mars : 1re partie. • 2010
- 2010, 29 mars : 2e partie. • 2010