Mandat 2008-2014 • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008-2014
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 2-37, 830 W 151-233
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (120)
- 2011, 12 décembre : 1re partie. • 2011
- 2011, 12 décembre : 2e partie. • 2011
- 2011, 12 décembre : 3e partie. • 2011
- 2012, 30 janvier. • 2012
- 2012, 26 mars : 1re partie. • 2012
- 2012, 26 mars : 2e partie. • 2012
- 2012, 21 mai : 1re partie. • 2012
- 2012, 21 mai : 2e partie. • 2012
- 2012, 25 juin : 1re partie. • 2012
- 2012, 25 juin : 2e partie. • 2012
- 2012, 25 juin : 3e partie. • 2012
- 2012, 25 juin : 4e partie. • 2012
- 2012, 24 septembre : 1re partie. • 2012
- 2012, 24 septembre : 2e partie. • 2012
- 2012, 24 septembre : 3e partie. • 2012
- 2012, 24 septembre : 4e partie. • 2012
- 2012, 12 novembre. • 2012
- 2012, 17 décembre : 1re partie. • 2012
- 2012, 17 décembre : 2e partie. • 2013
- 2013, 11 février : 1re partie. • 2013