Mandat 2008-2014 • 2008-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 2008-2014
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1049 W 2-37, 830 W 151-233
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • dossier de séance
Sous-unités (120)
- 2013, 11 février : 2e partie. • 2013
- 2013, 25 mars : 1re partie. • 2013
- 2013, 25 mars : 2e partie. • 2013
- 2013, 25 mars : 3e partie. • 2013
- 2013, 15 avril : 1re partie. • 2013
- 2013, 27 mai : 1re partie. • 2013
- 2013, 27 mai : 2e partie. • 2013
- 2013, 24 juin : 1re partie. • 2013
- 2013, 24 juin : 2e partie. • 2013
- 2013, 1er juillet : 1re partie. • 2013
- 2013, 1er juillet : 2e partie. • 2013
- 2013, 23 septembre : 1re partie. • 2013
- 2013, 23 septembre : 2e partie. • 2013
- 2013, 23 septembre : 3e partie. • 2013
- 2013, 18 novembre : 1re partie. • 2013
- 2013, 18 novembre : 2e partie. • 2013
- 2013, 16 décembre : 1re partie • 2013
- 2013, 16 décembre : 2e partie. • 2013
- 2014, 17 janvier : 1re partie. • 2014
- 2014, 17 janvier : 2e partie. • 2014