Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les registres des délibérations comportent une table alphabétique des matières en fin de volume.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • registre
Sous-unités (134)
- 2006, 25 septembre-18 décembre • 2006
- 2006, 18 décembre-2007, 5 février. • 2006-2007
- 2007, 5 février-26 mars. • 2007
- 2007, 26 mars-25 juin. • 2007
- 2007, 25 juin-24 septembre. • 2007
- 2007, 24 septembre-12 novembre. • 2007
- 2007, 12 novembre-17 décembre. • 2007
- 2007, 17 décembre-2008, 31 mars. • 2007-2008
- 2008, 31 mars-26 mai. • 2008
- 2008, 26 mai-23 juin. • 2008
- 2008, 23 juin-22 septembre. • 2008
- 2008, 22 septembre-15 décembre. • 2008
- 2008, 15 décembre-2009, 30 mars. • 2008-2009
- 2009, 30 mars-18 mai. • 2009
- 2009, 18 mai-29 juin. • 2009
- 2009, 28 septembre-9 novembre. • 2009
- 2009, 9 novembre-14 décembre. • 2009
- 2010, 1er février-29 mars. • 2010
- 2010, 29 mars-28 juin. • 2010
- 2010, 28 juin-27 septembre. • 2010