Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les registres des délibérations comportent une table alphabétique des matières en fin de volume.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • registre
Sous-unités (134)
- 1996, 19 octobre-16 décembre. • 1996
- 1996, 16 décembre-1997, 17 mars. • 1996-1997
- 1997, 17 mars-14 avril. • 1997
- 1997, 14 avril-9 juin. • 1997
- 1997, 9 juin-22 septembre. • 1997
- 1997, 22 septembre-27 octobre. • 1997
- 1997, 24 novembre-22 décembre. • 1997
- 1997, 22 décembre-1998, 27 février. • 1997-1998
- 1998, 27 février-4 mai. • 1998
- 1998, 4 mai-7 juillet. • 1998
- 1998, 7 juillet-28 septembre. • 1998
- 1998, 28 septembre-23 novembre. • 1998
- 1998, 23 novembre-21 décembre. • 1998
- 1998, 21 décembre-1999, 1er février. • 1998-1999
- 1999, 1er février-29 mars. • 1999
- 1999, 29 mars-17 mai. • 1999
- 1999, 17 mai-8 juillet. • 1999
- 1999, 8 juillet-27 septembre. • 1999
- 1999, 27 septembre-21 octobre. • 1999
- 1999, 21 octobre-20 décembre. • 1999