Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les registres des délibérations comportent une table alphabétique des matières en fin de volume.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • registre
Sous-unités (134)
- 2010, 27 septembre-15 novembre. • 2010
- 2010, 15 novembre-2011, 31 janvier. • 2010-2011
- 2011, 31 janvier-12 décembre. • 2011
- 2012, 30 janvier-17 décembre. • 2012
- 2013, 11 février- 24 juin. • 2013
- 2013, 1er juillet-16 décembre. • 2013
- 2014, 17 janvier-15 décembre. • 2014
- 2015, 23 février-30 novembre. • 2015
- 2016, 1er février-5 décembre. • 2016
- 2017, 23 janvier-18 décembre. • 2017
- 2018, 5 février-11 septembre. • 2018
- 2018, 1er octobre-17 décembre. • 2018
- 2019, 4 février-24 juin. • 2019
- 2019, 7 octobre-16 décembre. • 2019