Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les registres des délibérations comportent une table alphabétique des matières en fin de volume.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • registre
Sous-unités (134)
- 1983, 19 mars-4 septembre. • 1983
- 1983, 26 septembre-1984, 16 janvier. • 1983-1984
- 1984, 16 janvier-18 juin. • 1984
- 1984, 18 juin-1985, 21 janvier. • 1984-1985
- 1985, 21 janvier-1er juillet. • 1985
- 1985, 1er juillet-1986, 27 janvier. • 1985-1986
- 1986, 27 janvier-14 juin. • 1986
- 1986, 14 juin-1987, 2 mars. • 1986-1987
- 1987, 2 mars-27 juin. • 1987
- 1987, 28 septembre-1988, 8 février. • 1987-1988
- 1988, 8 février-4 juillet. • 1988
- 1988, 4 juillet-19 décembre. • 1988
- 1988, 19 décembre-1989, 29 mai. • 1988-1989
- 1989, 29 mai-23 octobre. • 1989
- 1989, 23 octobre-1990, 26 février. • 1989-1990
- 1990, 29 mars-2 juillet. • 1990
- 1990, 2 juillet-10 décembre. • 1990
- 1990, 10 décembre-1991, 18 mars. • 1990-1991
- 1991, 22 avril-8 juillet. • 1991
- 1991, 8 juillet-25 novembre. • 1991