Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Les registres des délibérations comportent une table alphabétique des matières en fin de volume.
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Typologie documentaire : délibération • registre
Sous-unités (134)
- 1991, 25 novembre-1992, 30 mars. • 1991-1992
- 1992, 30 mars-6 juillet. • 1992
- 1992, 6 juillet-19 octobre. • 1992
- 1992, 19 octobre-1993, 18 janvier. • 1992-1993
- 1993, 18 janvier-24 mai. • 1993
- 1993, 24 mai-27 septembre. • 1993
- 1993, 27 septembre-1994, 31 janvier. • 1993-1994
- 1994, 31 janvier-2 mai. • 1994
- 1994, 2 mai-4 juillet. • 1994
- 1994, 4 juillet-21 novembre. • 1994
- 1994, 21 novembre-1995, 13 février. • 1994-1995
- 1995, 13 février-7 avril. • 1995
- 1995, 7 avril-3 juillet. • 1995
- 1995, 3 juillet-23 septembre. • 1995
- 1995, 23 septembre-13 novembre. • 1995
- 1995, 13 novembre-18 décembre. • 1995
- 1995, 18 décembre-1996, 25 mars. • 1995-1996
- 1996, 25 mars-3 juin. • 1996
- 1996, 3 juin-10 juillet. • 1996
- 1996, 16 septembre-19 octobre. • 1996