19 juin 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 1. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 2. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1904. • 1905
- 3. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 4. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 5. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1905. • 1905
- 6. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 7. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 8. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1904. • 1905
- 9. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 10. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 11. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1904. • 1905
- 12. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 13. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 14. – Fabrique de l'église de la cathédrale : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 15. – Fabrique de l'église de la cathédrale : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 16. – Fabrique de l'église de la cathédrale : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 17. – Fabrique de l'église Saint-Epvre : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 18. – Fabrique de l'église Sainte-Epvre : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 19. – Fabrique de l'église Saint-Epvre : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 20. – Fabrique de l'église Saint-Sébastien : compte administratif pour l'exercice 1906. • 1905