19 juin 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 61. – Legs de Mme Martin à l'église réformée de Nancy. • 1905
- 62. – Instance judiciaire : les consorts Muller contre la Ville. • 1905
- 63. – Demande de subvention pour la création d'un institut commercial. • 1905
- 64. – Vacations dues aux commissaires de police pour assistance aux exhumations et aux translations de corps. • 1905
- 65. – Création de cinq emplois de commis surnuméraires de l'octroi. • 1905
- 66. – Caisse communale de retraites : demande de M. Janel, gardien de la paix. • 1905
- 67. – Établissement d'une conduite d'eau de Moselle pour la concession de M. Jacquemin à Malzéville. • 1905
- 68. – Élargissement du chemin du Stand : crédit d'urgence. • 1905
- 69. – Remplacement de la chaudière des bains de la rue des États : traité de gré à gré. • 1905
- 70. – Remplacement de la chaudière des bains de la rue des États : crédit d'urgence. • 1905
- 71. – Cimetière de Préville, construction d'un égout : crédit d'urgence. • 1905
- 72. – Fourniture et installation d'un appareil indicateur-enregistreur de niveau d'eau : marché de gré à gré. • 1905
- 73. – Traité de gré à gré. • 1905
- 74. – Projet de réinstallation de la station agronomique. • 1905
- 75. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Blondlot, pétitionnaire. • 1905
- 76. – Alignements partiels, quai Claude-le-Lorrain : M. Mathieu, pétitionnaire. • 1905
- 77. – Alignements partiels, chemin de Bellevue : M. Limon pétitionnaire. • 1905
- 78. – Alignements partiels, chemin de Bellevue : M. Devaux pétitionnaire. • 1905
- 79. – Prolongement de l'égout de la rue de la Colline : offre de M. Muller. • 1905
- 80. – Résiliation du bail de M. Richy, locataire de la maison sise 74, rue de l'Équitation : crédit d'urgence. • 1905