19 juin 1905 • 1905 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1905
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (99)
- 41. – Fabrique de l'église de Bonsecours : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 42. – Fabrique de l'église du Sacré-Cœur : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 43. – Fabrique de l'église du Sacré-Cœur : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 44. – Consistoire protestant : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 45. – Consistoire protestant : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 46. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 47. – Consistoire protestant : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 48. – Consistoire israélite : compte administratif pour l'exercice 1904. • 1905
- 49. – Consistoire israélite : chapitres additionnels au budget de 1905. • 1905
- 50. – Consistoire israélite : budget primitif pour l'exercice 1906. • 1905
- 51. – Mise en état et classement du passage Victor-Hugo. • 1905
- 52. – Classement du passage Victor-Hugo : cession gratuite du sol à la Ville. • 1905
- 53. – Agrandissement de l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine. • 1905
- 54. – Agrandissement de l'école de garçons du boulevard d'Alsace-Lorraine : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Riston. • 1905
- 55. – Installation de la lumière électrique dans la grande salle de cours de la faculté de lettres : marché de gré à gré. • 1905
- 56. – Agrandissement de trois écoles, construction de planchers en béton de ciment armé : marché de gré à gré. • 1905
- 57. – Indemnité de logement aux ministres des différents cultes. • 1905
- 58. – Secours à diverses fabriques paroissiales. • 1905
- 59. – Bureau de bienfaisance : remboursement d'une action amortie. • 1905
- 60. – Bureau de bienfaisance, acquisition d'un immeuble pour l'œuvre d'assistance par l'habitation : enquête parcellaire. • 1905