7 juin 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 19. – Maison des orphelines : chapitres additionnels. • 1907
- 20. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1906. • 1907
- 21. – Mont-de-Piété : compte du receveur pour l'exercice 1906. • 1907
- 22. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels. • 1907
- 23. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1908. • 1907
- 24. – Maison des orphelines : échange de parcelles de terrain à Houdreville. • 1907
- 25. – résiliation de l'entreprise des tentes-abris sur les marchés. • 1907
- 26. – Application de la loi sur le repos hebdomadaire, demande de dérogation : M. Broncard, pétitionnaire. • 1907
- 27. – Loi sur le repos hebdomadaire : demande de dérogation. • 1907
- 28. – Legs de Mme veuve Nobis à la Ville de Nancy et au Bureau de bienfaisance. • 1907
- 29. – Traité pour la réalisation de l'emprunt de 2 600 000 francs destiné à la construction du nouvelle abattoir. • 1907
- 30. – Travaux de construction d'école : vote de centimes additionnels. • 1907
- 31. – Centimes additionnels en 1908. • 1907
- 32. – Demande de concession temporaire d'eau de source pour le nouvel hôpital militaire. • 1907
- 33. – Avis demandé par M. le conservateur des forêts au sujet de recherches d'eaux projetées par la société des hauts-fourneaux de Maxéville dans la forêt de Haye. • 1907
- 34. – Construction d'un deuxième aqueduc d'eau de Moselle : règlement des indemnités pour cession ou occupation de terrains. • 1907
- 35. – Agrandissement du groupe scolaire Saint-Pierre : demande de déclaration d'utilité publique. • 1907
- 36. – Acquisition de parcelles de terrain sur la communauté des sœurs du Bon-Pasteur. • 1907
- 37. – Réduction des droits de voirie. • 1907
- 38. – Alignements partiels, chemin du Haut-de-Chèvre : M. Mertz, pétitionnaire. • 1907