7 juin 1907 • 1907 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1907
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (58)
- 39. – Rue de Boudonville, alignements partiels : échange de parcelles de terrain entre M. Meyer et la Ville. • 1907
- 40. – Autorisation pour la pose d'une lanterne réclame rue Saint-Jean. • 1907
- 41. – Création d'un passage au nord-ouest de la porte de la Craffe entre la rue Philippe-de-Gueldre et la rue de la Citadelle. • 1907
- 42. – Création d'une place publique au carrefour des rues Victor-Hugo, Victor-Hugo prolongée et de Toul, et prolongement de la rue de l'Oratoire. • 1907
- 43. – Création d'une place publique au carrefour des rues Victor-Hugo, Victor-Hugo prolongée et de Toul : échange de parcelles de terrain entre la Ville et M. Caillard. • 1907
- 44. – Création d'une place publique au carrefour des rues Victor-Hugo, Victor-Hugo prolongée et de Toul : acquisition de terrain sur la communauté des sœurs du Bon-Pasteur. • 1907
- 45. – Création d'une place publique au carrefour des rues Victor-Hugo, Victor-Hugo prolongée et de Toul : acquisition de terrain sur M. Rousseau. • 1907
- 46. – Rectification des alignements généraux de la rue de Turique. • 1907
- 47. – Pavage des rues occupées par des voies de tramways : traité avec la compagnie générale française de tramways. • 1907
- 48. – Legs de Mme veuve Vautrin à la Ville de Nancy : nouvelle réclamation des héritiers. • 1907
- 49. – Éclairage du parc Sainte-Marie et de l'avenue du parc. • 1907
- 50. – Service des propriétés communales. • 1907
- 51. – Travaux de plâtrerie : traité de gré à gré. • 1907
- 52. – Application de la loi sur l'assistance obligatoire : examen de la 2e liste dressée par le bureau d'assistance. • 1907
- 53. – Expropriations pour cause d'utilité publique, construction de groupes scolaires, ouverture et prolongements de rues : fixation des offres légales. • 1907
- 54. – Soutiens de famille. • 1907
- 55. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1907
- 56. – Écoles d'arts et métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1907