30 juillet 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 18. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvements de taxes. • 1925
- 19. – Hospices civils : legs de Mme Veuve Pierson née Jacquemard. • 1925
- 20. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain. • 1925
- 21. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Thirion, veuve du directeur des Promenades. • 1925
- 22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Giron, receveur de l'Octroi. • 1925
- 23. – Propriétés communales : baux. • 1925
- 24. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rues des Brice et du Maréchal-Gérard à Melle Fischer. • 1925
- 25. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rue Maréchal-Oudinot à M. Brunaud. • 1925
- 26. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rue du Maréchal-Gérard à M. Verry. • 1925
- 27. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rue Maréchal-Oudinot à M.M. Cortellini et Albertinetti. • 1925
- 28. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rue Général-Clinchant à M. Lucien Petit. • 1925
- 29. – Vente de terrain : parc de Saulrupt rue Général-Clinchant à M. Petit Gaston. • 1925
- 30. – Boulevard de Scarpone : cession gratuite de terrain par M. Michaut et cession gratuite d'une parcelle par la Ville. • 1925
- 31. – Service de la voirie municipale : adjudication de travaux. • 1925
- 32. – Service d'architecture : adjudication de travaux. • 1925
- 33. – Établissement de bouches d'incendie aux établissements de Bièvre et Zurcher à Maxéville. • 1925
- 34. – Aménagement du nouveau dépôt de voirie rue de l'Étang • 1925
- 35. – Construction du groupe scolaire Émile Gebhart : Règlement de comptes. • 1925
- 36. – Marchés de gré à gré : fournitures. • 1925
- 37. – Marchés de gré à gré : travaux. • 1925