30 juillet 1925 • 1925 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1925
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- 38. – Avis sur des demandes de bourses à l'école spéciale militaire de Saint-Cyr. • 1925
- 39. – Avis sur une demande de bourse à l'école principale du Service de Santé de la Marine. • 1925
- 40. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1925
- 41. – Demande sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1925
- 42. – École des Beaux-Arts, conseil de surveillance et de perfectionnement : nomination d'un membre. • 1925