23 mai 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 15. – Tarif des frais de désinfection. • 1927
- 16. – Office public communal d'habitations à bon marché : projet de constructions pour 1927. • 1927
- 17. – Cotes irrécouvrables. • 1927
- 18. – Assurance complémentaire contre l'incendie. • 1927
- 19. – Entretien des chemins vicinaux et traitements des gardes champêtres : centimes additionnels spéciaux. • 1927
- 20. – Fêtes de faubourgs : droits de stationnement. • 1927
- 21. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1927
- 22. – Eau de Moselle : demande de réduction de redevance. • 1927
- 23. – Caisse municipale de secours aux chômeurs : imputation. • 1927
- 24. – Caisse de chômage : vote d'un crédit d'urgence. • 1927
- 25. – Parc de Monbois, ouverture de rues : crédit d'urgence pour emploi d'un versement de 160000 francs. • 1927
- 26. – Terrasses de Beauregard, ouverture de rues : crédit d'urgence pour emploi d'un versement de 150000 francs. • 1927
- 27. – Reversement aux services hors budgets d'un boni provenant du ravitaillement civil et affectation de ce boni. • 1927
- 28. – Fixation du traitement de M. Laurens, préposé en chef, directeur de l'octroi. • 1927
- 29. – Lycée Henri-Poincaré (hors classe) : demande de majoration des suppléments de traitements du personnel. • 1927
- 30. – Distributions de récompense de fin d'année aux élèves des écoles municipales. • 1927
- 31. – Jardin Sauveget et terrain rue de Metz, vente par adjudication : baisse de mise à prix. • 1927
- 32. – Ouverture d'une porte sur le terrain libre au droit de l'école des beaux-arts : demande de M. le curé de Saint-Joseph. • 1927
- 33. – Canaux particuliers suburbains : droit de chute. • 1927
- 34. – Approfondissement d'un égout et construction d'un canal particulier sur le territoire de Maxéville. • 1927