23 mai 1927 • 1927 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1927
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (59)
- 35. – Vente de terrain Parc de Saulrupt : rue Henri Crépin à M. Bouissel. • 1927
- 36. – Vente de terrain Parc de Saulrupt : rue Maréchal Oudinot à M. Chardonneau. • 1927
- 37. – Déclassement du sentier de la Croix d'Auyot. • 1927
- 38. – Rue de la Ravinelle, alignement : vente d'une parcelle de terrain à M. Gutton. • 1927
- 39. – Rue de la Ravinelle, alignement : vente d'une parcelle de terrain à M. Bertin. • 1927
- 40. – Marchés de gré à gré : Fournitures et travaux. • 1927
- 41. – Reconstruction du pont de la rue des Prés sur le canal de la Marne au Rhin : mise au concours des travaux. • 1927
- 42. – Au sujet des fumées noires, épaisses et prolongées. • 1927
- 43. – Traitement de M. le receveur municipal : demande de majoration. • 1927
- 44. – Hospices civils : mainlevée d'inscriptions hypothécaires. • 1927
- 45. – Parc de Saurupt : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1927
- 46. – Autorisation au maire de donner mainlevée. • 1927
- 47. – Formation de la liste des jurys pour l'année 1927 : désignation des délégués du conseil municipal. • 1927
- 48. – Révision de la liste des électeurs au tribunal et à la chambre de commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1927
- 49. – Demandes de bourses à l'école Nationale d'Arts et Métiers de Châlons : avis du conseil municipal. • 1927
- 50. – Demande de bourse à l'école Nationale professionnel d'Épinal : avis du conseil municipal. • 1927
- 51. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1927
- 52. – Assistance obligatoire aux vieillards aux infirmières et aux incurables : 2e liste de 1927. • 1927
- 53. – Assistance aux familles nombreuses : 2e liste de 1927. • 1927