• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2000

PC 054 395 00 R 0074. – Adresse : 10 rue de Serre. Parcelle(s) : CI277. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0024. – Adresse : 12 rue de Serre. Parcelle(s) : CI278. – Objet : changement de destination et création de plancher. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0024 T01. – Adresse : 12 rue de Serre. Parcelle(s) : CI278. – Objet : changement de destination et création de plancher. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0024 M02. – Adresse : 12 rue de Serre. Parcelle(s) : CI278. – Objet : changement de destination et création de plancher. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0024 M03. – Adresse : 12 rue de Serre. Parcelle(s) : CI278. – Objet : changement de destination et création de plancher. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de construire
• 2011

PC 054 395 11 R 0024 M05. – Adresse : 12 rue de Serre. Parcelle(s) : CI278. – Objet : changement de destination et création de plancher. • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Table des permis
• Permis de démolir
• 1994

PD 054 395 94 R 0041. – Adresse : 12 rue de Serre. Complément d'adresse : 16 rue de Serre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Cohésion et insertion sociale
• Politique de l'habitat
• Opérations de réhabilitation et de construction de logements

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis. – Acquisition : acte de vente, délibérations du conseil municipal, convention, demande de subvention, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Voirie

Travaux : plans. • 1984-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Serre (rue de), 12-18. – Terrain des anciens établissements Flandre, aménagement. • 1997-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Serre (rue), n° 14. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Dossier d'enquête de salubrité (par adresse)
• Série 2

Sergent-Blandan (rue du) : sans n°, n° 1, 5, 9, 11, 15, 19-21, 24, 28-31, 39, 41, 43, 60, 69, 72, 75, 79, 81, 89, 91, 95, 135, 141-143, 145, 163, 169, 171, 173, 175 (1934, 1972, 1978, 1980-1981, 1984-1997) ; Sergent-Bobillot (rue du) : n° 19, 23 (1990, 1992) ; Serre (rue de) : n° 5, 8, 13, 17-18 (1986, 1989-1990, 1992-1996) ; Sifflets (rue des) : n° 1, 25 (1986, 1989-1990) ; Sigisbert-Adam (rue) : n° 5, 9, 19, 31 bis, 43, 53 (1985, 1990, 1992-1995) ; Soeurs-Macarons (rue des) : n° 3, 4 bis, 6, 9, 14-18, 21, 23, 25-28, 35-36, 40, 44 (1982-1995, 1997) ; Solignac (rue de) : n° 6, 11-12, 17, 19, 25 (1960, 1978-1979, 1985-1988, 1992-1994). • 1934-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Hygiène et santé publique
• Hygiène
• Contrôle sanitaire des habitations
• Collection de plans (par adresse)

Rue du Sergent-Bobillot : immeubles n° 42, 58 (1911-1997). Rue de Serre : Faculté des sciences, immeubles n° 2, 6 bis, 7, 10, 12, 15, 16, 17, 17 bis, 18 (1924-1966). • 1911-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Patrimoine immobilier et foncier
• Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers
• Actes notariés (par adresse)

Serre (rue de), n° 6 et 6 bis (parcelles CI 267, CI 728, CI 730). – Ensemble immobilier, cession à la Société lorraine d'habitations à loyer modéré (13 et 19 juillet 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Terrains

14, rue de la Foucotte, mise en alignement ; 47, 49, rue Jacquinot, mise en alignement ; 2,4, rue du Général-Duroc, aménagement de stationnement ; Angle de la rue d'Auxonne et du boulevard de Scarpone, aménagement du carrefour ; Angle des rues Mazagran et Stanislas, aménagement de la placette porte Stanislas ; Avenue Raymond-Pinchard. – Foyer de l'association lorraine d'aide aux grands handicapés (ALAGH) et résidence Le Hêtre-Pourpre, aménagement d'un passage ; Centre de loisirs de Fresse-sur-Moselle et 44, rue de Malzéville ; Rue Marcel-Brot, centre technique municipal ; Parc Charles-III et 18, 20, rue des Jardiniers ; Porte Stanislas, aménagement ; Quartier Donop, voies et espaces publics de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Quartier Pichon, aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) ; Rue de Bonsecours et rue du Docteur-Louis-Michel ; Rue Louis-Braille, élargissement ; Rue de Serre, aménagement des abords de la porte Stanislas ; (22 actes notariés). • 1979-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Comptabilité
• Pièces justificatives comptables
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Cessions
• Immeubles

. Fresse-sur-Moselle : Centre de loisirs. . Nancy : 69, avenue du Xxe-Corps ; 1, parc de Saurupt ; 2, rue Albert-Lebrun. 6, rue de Serre et passage Sébastien-Bottin ; 5, 6, place Joseph-Malval ; 15, 19, 23, rue de la Charité ; 103, 105, Grande-rue et 2, 4, 6, rue des États ; 80, avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny ; Ancienne manufacture des tabacs, bâtiments B et D. • 1981-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier