• Action sociale
• Contrat de ville
• Dossiers de demande de subvention.

Projet de médiathèque au Haut-du-Lièvre, création d'un terrain de sport rue d'Algérie, animation d'un local de proximité rue de Tomblaine, réalisation d'un micro site pour jeunes au quartier des Trois-Maisons, conception d'un guide des acteurs de la prévention de la délinquance, création du point public du quartier Beauregard. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action sociale
• Contrat de ville
• Dossiers de demande de subvention.

Aménagement d'un square rue de Tomblaine, programme local d'insertion par l'économique, aménagement du marché de gros, aire de jeux de la cité René-II. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action sociale
• Contrat de ville
• Dossiers de demande de subvention.

Maison des jeunes et de la culture du Haut-du-Lièvre, création d'une école de basket au Haut-du-Lièvre, opération "Les dépendances traitées par les jeunes", projet d'animations de proximité rue de Tomblaine, projets d'animations pour les jeunes des quartiers d'Haussonville, Charles-III et René-II. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Marchés publics
• Santé et hygiène publique

Association de restauration immobilière (ARIM). - Enquête d'insalubrité rue de Tomblaine : marché n°97/10738. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Participation
• Aménagement urbain

Place de la croix de Bourgogne, rue de Tomblaine, ville de Charles-III, quartier Provençal, statue du sergent Blandan : note de présentation, note de synthèse, correspondance, coupures de presse, plans, photos simulations. • 1988-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme opérationnel
• Résorption de l'habitat insalubre (RHI)

"Rue de Tomblaine". – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, décision du maire, marché d'étude, avenant au marché d'étude, proposition, marché négocié. Enquête d'insalubrité : notice, plans, notes, fiches d'analyse, enquêtes, résultats, note de synthèse, comptes-rendus de réunion. Étude préopérationnelle : rapport. Études de résorption de l'habitat insalubre : rapports, études, arrêtés préfectoraux, déclaration d'intention d'aliéner, correspondance. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Santé-environnement
• Hygiène de l'habitat et salubrité urbaine
• Casier sanitaire
• Dossiers d'enquête (par adresse)

Thierry-Alix (rue) : n° 13, 15-16, 18, 20 (1978-1979, 1981, 1983-1985, 1987-1991, 1993-1996, 1998) ; Thiers (place) : sans n°, 1 bis, 3, 5-6 (1979, 1983, 1985, 1991, 1993-1994, 1996, 1998-1999) ; Thionville (rue de) : n° 7, 10, 30 (1985, 1989, 1992, 1994) ; Tomblaine (rue de) : sans n°, n° 5-5 bis, (13-15), 17, 19-19 bis, 21-21 bis, 40-41, 51, 53-57, (55-57), 70-72, 78 (1982-1984, 1988-1995). • 1978-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Casier sanitaire
• Collection de plans d'immeubles d'habitation

Rue de Tomblaine : immeubles n° 1, 1 bis, 2, 3, 6, 7, 9, 13, 14, 16, 17, 19 bis, 20, 20 bis, 21, 22, 24, 28, 31, 33, 35, 37, 40, 41, 45, 46, 48, 51, 53, 54, 58, 60, 63, 66, 68, 73, 78, 79, 81, 82, 83, 85 (1906-1999). Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons : immeubles sans n°, 1, 3, 5, 8, 9, 10, 12, 11, 13, 15, 16, 17, 18 (1908-1998). • 1906-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Finances
• Patrimoine communal
• Acquisitions, cessions, échanges
• Acquisitions
• Immeubles

5, 6, place Joseph-Malval ; 12, rue du Cheval-Blanc et 21, rue du Duc-Raoul à Nancy ; 91, Grande-rue ; 106, rue Mac-Mahon ; 2, 4, 6, rue des États ; 103, Grande-rue ; 34 bis, rue des Jardiniers ; 10-12, rue des Maréchaux ; 12, rue de Tomblaine ; 116, rue Charles-Keller ; 84, 86, avenue du Général-Leclerc ; 66, rue de Boudonville ; 3, 5, rue Dauphine ; 6, rue Bastien-Lepage ; 3, 5, 18, rue La-Flize ; 80, Grande-rue ; 35, boulevard d'Austrasie ; 6, rue du Moulin-de-Boudonville ; 9, rue de Regniéville ; 21, place des Vosges ; Sentier des Tanneries ; (10 actes notariés). • 1975-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme réglementaire
• Droit du sol
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif (par numéro d'ordre)

N° 306. – 55 rue de Tomblaine, aménagement : note, délibération, plans, correspondance. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier