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Dispersions de cendres • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 6

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres

Base de données des dispersions de cendres au jardin du souvenir du cimetière du Sud et en pleine nature pour la période 1980-2018. • 2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1001 W 6

Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres

Type : base de données • document numérique

Population • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population

Population • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population

Étrangers • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population

Attestations d'accueil • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population • séjour des étrangers

Données d'enregistrement • 2005-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1-3

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre

2005-2017. • 2005-2017 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 1

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

2018-2019. • 2018-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 2

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre • registre • document numérique

2020-2024. • 2020-2024 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1066 W 3

Sujet : population • séjour des étrangers

Type : registre

Courrier • 2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1017 W 1

Sujet : administration générale

Type : document numérique

Courrier • 2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1017 W 1

Sujet : administration générale

Type : document numérique • correspondance

Enregistrement du courrier arrivée et départ : données. • 2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1017 W 1

Sujet : administration générale

Type : document numérique • correspondance • registre • chrono • document numérique

Droit des sols • 1792-1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1-1359

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Réglementation • 1918-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • législation

Réglementation applicable aux permis de construire : décrets, arrêtés préfectoraux, modèles de formulaires, correspondance. • 1918-1960 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 1

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme • législation

Registres • 1821-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2-95

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre

Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2-54

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2-24

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre

1821, 12 avril-1829, 25 mars. • 1821-1829 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

3 T 2

Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments

Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme

Sujet : urbanisme

Type : registre • registre